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Brevet européen · EP2063760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2063760
- Numéro de demande
- EP07840839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/00 (2006.01)A61B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 826636 P 22.09.2006US 736353 17.04.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/075623 09.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/039604 03.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.04.2020
- 23 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.02.2017
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
DAI, Guangming
Fremont, California 94555, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.