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Brevet européen · EP2063760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2063760
Numéro de demande
EP07840839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2007
Publié
3 juin 2009
Délivré
22 févr. 2017
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/00 (2006.01)
A61B 3/10 (2006.01)
Priorité
US 826636 P 22.09.2006
US 736353 17.04.2007
Demande PCT
PCT/US2007/075623 09.08.2007
Publication PCT
WO2008/039604 03.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  2. 23 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.02.2017

  3. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Inventeur

DAI, Guangming

Fremont, California 94555, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.