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Brevet européen · EP2063805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2063805
Numéro de demande
EP07763936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2007
Publié
3 juin 2009
Délivré
27 juil. 2011
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/265 (2006.01)
A61C 13/275 (2006.01)
Priorité
CH 15072006 21.09.2006
CH 5402007 04.04.2007
Demande PCT
PCT/CH2007/000329 06.07.2007
Publication PCT
WO2008/034267 27.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 8 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.09.2011

  3. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Titulaire

Peter Sprenger Dental Technik

8003 Zürich

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

SPRENGER, Peter

78247 Hilzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.