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Brevet européen · EP2064027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2064027
- Numéro de demande
- EP07837679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/155 (2006.01)G01B 5/012 (2006.01)
- Priorité
- US 841648 P 31.08.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/019279 31.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/027588 06.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
BRIGGS, Clark H.
DeLand, FL 32720, US
MACFARLANE, Keith George
Lake Mary, FL 32746, US
YORK, Frederick John
Longwood, FL 32779, US
BARBER, Marc
Deltona, FL 32725, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.