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Brevet européen · EP2064177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2064177
- Numéro de demande
- EP07872067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/38 (2006.01)C07C 311/18 (2006.01)C07D 231/18 (2006.01)C07D 233/84 (2006.01)C07D 239/60 (2006.01)C07D 241/12 (2006.01)C07D 265/36 (2006.01)C07D 295/182 (2006.01)C07D 307/64 (2006.01)C07D 307/78 (2006.01)C07D 317/68 (2006.01)C07D 333/26 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07F 9/09 (2006.01)C07F 9/572 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)A61P 31/08 (2006.01)
- Priorité
- US 846084 P 21.09.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/004453 20.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/078200 03.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
STRANIX, Brent Richard
Pointe-Claire, Quebec H9R 3L7, CA
LAVALLEE, Jean-Francois
Mille-lles, Quebec, CA
LEBERRE, Nicolas
Montreal, Quebec H3L 2J3, CA
PERRON, Valerie
Laval, Quebec H7T 1K5, CA
HERBART, Dominik
Québec J7D 4M9, CA
MILOT, Guy
Longueuil , Québec J4N 1N1, CA
PANCHAL, Chandra J.
Dollard-des-Ormeaux Québec H9A 3G4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.