DBAIT UND VERWENDUNG

Brevet européen · EP2064327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2064327
Numéro de demande
EP07820390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2007
Publié
3 juin 2009
Délivré
26 avr. 2017
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/113 (2010.01)
A61K 31/713 (2006.01)
A61K 47/50 (2017.01)
//C07H 21/00 (2006.01)
//A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 524528 21.09.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/059948 20.09.2007
Publication PCT
WO2008/034866 27.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

Institut Curie

26, rue d'Ulm, 75248 Paris Cedex 05, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Museum National d'Histoire Naturelle

MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE

43, Rue Cuvier, 75231 Paris Cedex 05, FR

INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale)

101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, FR

Inventeur

DUTREIX, Marie

94240 l'Hay-les Roses, FR

SUN, Jian-Sheng

94100 Saint Maur des Fossés, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.