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Brevet européen · EP2064386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2064386
- Numéro de demande
- EP07804121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06N 7/00 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)C09K 3/14 (2006.01)D06N 3/06 (2006.01)D06N 3/08 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0617389 04.09.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/003315 04.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/029105 13.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Inventeur
PEACE, Richard
Hertfordshire SG6 1NW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.