VERANKERUNG IN EINEM BAUMATERIAL
Brevet européen · EP2064453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2064453
- Numéro de demande
- EP07800651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 30 mars 2011
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 826303 P 20.09.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000460 19.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/034278 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 27 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.05.2011
- 30 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.