AUSGEGLICHENES VENTIL
Brevet européen · EP2064475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2064475
- Numéro de demande
- EP06795960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2006
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 39/02 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)F16K 1/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2006/053169 08.09.2006
- Publication PCT
- WO2008/032144 20.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
SVANEBJERG, Elo
4733 Tappernøje, DK
JAKOBSEN, Martin Højholm
4180 Sorø, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.