AUSGEGLICHENES VENTIL

Brevet européen · EP2064475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2064475
Numéro de demande
EP06795960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2006
Publié
3 juin 2009
Délivré
1 mai 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 39/02 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2006/053169 08.09.2006
Publication PCT
WO2008/032144 20.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Inventeur

SVANEBJERG, Elo

4733 Tappernøje, DK

JAKOBSEN, Martin Højholm

4180 Sorø, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.