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Brevet européen · EP2064507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2064507
- Numéro de demande
- EP07820275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- SE 0601973 22.09.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/059809 18.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/034812 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
- 16 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Inventeur
227 31 Lund, SE
211 48 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.