ELEKTROOPTISCHER WELLENLEITER-POLARISATIONS-MODULATOR

Brevet européen · EP2064588 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2064588
Numéro de demande
EP07804228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2007
Publié
3 juin 2009
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02F 1/025 (2006.01)
Priorité
GB 0617899 12.09.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/003431 12.09.2007
Publication PCT
WO2008/032048 20.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 13 août 2025

    Transféré

    Titulaire
    Qubitekk, Inc., 1400 Norris Road, Bakersfield, CA 93308, Etats-Unis d'Amérique → IonQ, Inc., 4505 Campus Drive, College Park, Maryland 20740, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

HEATON, John Michael

Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB

KANE, Michael John

Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB

GORMAN, Philip Michael

Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB

FINLAYSON, Ewan David

Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB

LOWANS, Brian Sinclair

Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.