KABELVERSCHRAUBUNGEN

Brevet européen · EP2064791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2064791
Numéro de demande
EP07804196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2007
Publié
3 juin 2009
Délivré
29 août 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 0617776 09.09.2006
GB 0711576 15.06.2007
Demande PCT
PCT/GB2007/003398 10.09.2007
Publication PCT
WO2008/029165 13.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

Hubbell Limited

Mitre House, 160 Aldersgate Street, London EC1A 4DD, GB

Inventeur

HAND, Edward

Stalybridge Cheshire SK15 2QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.