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Brevet européen · EP2064878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2064878
Numéro de demande
EP07817507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2007
Publié
3 juin 2009
Délivré
3 nov. 2010
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/235 (2006.01)
H04N 5/238 (2006.01)
Priorité
DE 102006044309 17.09.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/001634 11.09.2007
Publication PCT
WO2008/031420 20.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Inventeur

KRANZ, Gerhard

35576 Wetzlar, DE

ZIELBERG, Oliver

35582 Wetzlar, DE

LIES, Ulrich

35578 Wetzlar, DE

DENK, Robert

35619 Braunfels, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.