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Brevet européen · EP2064962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2064962
- Numéro de demande
- EP07806362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 9 oct. 2013
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006238700 04.09.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/066885 30.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/029703 13.03.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 9 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
Parties
Inventeur
FUJIHANA, Terukazu
Himeji-shi, Hyogo 6700802, JP
YAMAMOTO, Ryohei
Himeji-shi, Hyogo 6700802, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.