Heizgefäß für Flüssigkeiten
Brevet européen · EP2064975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2064975
- Numéro de demande
- EP08253826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2008
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 29 sept. 2010
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 27/21 (2006.01)
- Priorité
- GB 0723192 27.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 29 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2010
Parties
Inventeur
Moughton, Colin Peter
Port St. Mary Isle of Man IM9 5LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.