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Brevet européen · EP2065022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2065022
Numéro de demande
EP08169470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2008
Publié
3 juin 2009
Délivré
21 avr. 2010
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007058129 30.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 21 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2010

Parties

Inventeur

Herbert, Roland

76227, Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.