Mischvorrichtung und Behälter für eine solche
Brevet européen · EP2065085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2065085
- Numéro de demande
- EP08164951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2008
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01F 7/00 (2006.01)B01F 13/08 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/02 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 07122018 30.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 8 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau → Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 08.03.2014
3 entrées antérieures
- 29 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau
Publié dans Swissreg le 29.10.2013
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
- 14 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.