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Brevet européen · EP2065094 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2065094
Numéro de demande
EP08405265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2008
Publié
3 juin 2009
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B03C 3/41 (2006.01)
B03C 3/86 (2006.01)
B03C 3/06 (2006.01)
B03C 3/74 (2006.01)
Priorité
CH 18422007 27.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.01.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans Swissreg le 11.10.2016

  6. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Meister Umwelt Technologie AG

c/o TAGEMO Treuhand AG Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

Radiée du registre

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Gschwind, Heinz

4713 Matzendorf

Meister, Jörg

CH-4713 Matzendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.