Heizplatte mit Hubelementen
Brevet européen · EP2065177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2065177
- Numéro de demande
- EP07405341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 15/00 (2006.01)//B32B 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 24 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.08.2010
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.