POSTERIORE STABILISIERTE KNIEPROTHESE
Brevet européen · EP2066266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2066266
- Numéro de demande
- EP07814989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2007
- Publié
- 10 juin 2009
- Délivré
- 4 juil. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 826844 P 25.09.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/079355 25.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/039735 03.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 4 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 19 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 21 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 14 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 5 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
- 4 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
Parties
Inventeur
New York NY 10024, US
New York NY 10001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.