EMULSION

Brevet européen · EP2066286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2066286
Numéro de demande
EP07801396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2007
Publié
10 juin 2009
Délivré
7 déc. 2011
Radié
7 déc. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 8/04 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61Q 17/00 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
Priorité
DK 200601213 20.09.2006
US 845753 P 20.09.2006
Demande PCT
PCT/DK2007/050131 20.09.2007
Publication PCT
WO2008/034447 27.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  4. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Inventeur

FAIYAZIANNASAB, Flora

DK-2200 Copenhagen N, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.