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Brevet européen · EP2066435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2066435
Numéro de demande
EP07801776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2007
Publié
10 juin 2009
Délivré
16 déc. 2009
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 8/02 (2006.01)
Priorité
EP 06018961 11.09.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/007336 20.08.2007
Publication PCT
WO2008/031488 20.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Inventeur

FILIPPI, Ermanno

6976 Castagnola

RIZZI, Enrico

22070 Casnate con Bernate (CO), IT

TAROZZO, Mirco

6853 Ligornetto

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.