ABGEFLACHTE BAMBUSPLATTE
Brevet européen · EP2066480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2066480
- Numéro de demande
- EP07825597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2007
- Publié
- 10 juin 2009
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B27J 7/00 (2006.01)E04C 2/16 (2006.01)B27J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 200620108337 U 29.09.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/003366 28.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/038137 03.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 sept. 2019
Transféré
- Titulaire
- Dasso Industrial Group Co., Ltd., Xinhe Village, Linpu Town, Xiaoshan District, Hangzhou City, Chine → DASSO INTERNATIONAL INC., 89-21 165th St., Jamaica,, New York 11432, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.09.2019
- 24 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 24.02.2015
1 entrée antérieure
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Inventeur
Zhejiang, CN
Zhejiang, CN
Zhejiang, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.