WÄSSRIGE POLYURETHAN/POLYHARNSTOFF-DISPERSIONEN
Brevet européen · EP2066712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2066712
- Numéro de demande
- EP07803197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2007
- Publié
- 10 juin 2009
- Délivré
- 13 janv. 2010
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 06121040 21.09.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/059230 04.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/034717 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 13 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2014
- 13 sept. 2014
Transféré
- Titulaire
- Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Stahl International B.V., Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 13.09.2014
- 18 mars 2014
Transféré
- Titulaire
- Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 18.03.2014
- 13 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2010
Parties
Inventeur
MÜNTER, Jürgen
70736 Fellbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.