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Brevet européen · EP2066822 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2066822
Numéro de demande
EP07803590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2007
Publié
10 juin 2009
Délivré
12 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C22C 29/02 (2006.01)
C23C 4/06 (2016.01)
Priorité
DE 102006045481 22.09.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/060058 21.09.2007
Publication PCT
WO2008/034902 27.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

SCHOLL, Roland

79733 Görwihl, DE

SCHRUMPF, Frank

38642 Goslar, DE

EILING, Aloys

44866 Bochum, DE

ZIMMERMANN, Stefan

79725 Laufenburg, DE

THIENEL, Peter

38690 Vienenburg, DE

FISCHER, Jürgen

38685 Langelsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.