Cermetpulver
Brevet européen · EP2066822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2066822
- Numéro de demande
- EP07803590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2007
- Publié
- 10 juin 2009
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C22C 29/02 (2006.01)C23C 4/06 (2016.01)
- Priorité
- DE 102006045481 22.09.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/060058 21.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/034902 27.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
79733 Görwihl, DE
38642 Goslar, DE
44866 Bochum, DE
79725 Laufenburg, DE
38690 Vienenburg, DE
38685 Langelsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.