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Brevet européen · EP2067114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2067114
Numéro de demande
EP07826393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2007
Publié
10 juin 2009
Délivré
7 avr. 2010
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06K 7/00 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
Priorité
ZA 200607917 21.09.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/053726 15.09.2007
Publication PCT
WO2008/035263 27.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 25 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.06.2010

  6. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Inventeur

VAN EEDEN, Hendrik Lodewyk

Moreletapark 0044, ZA

PRETORIUS, Albertus Jacobus

1020 Bronkhorstspruit, ZA

PREISHUBER-PFLUEGL, Josef

9020 Klagenfurt, AT

SCHUHAI, Andreas

9210 Poertschach, AT

ROZ, Thierry

2208 Switzerland

TURNER, Christophe

Lonehill, 2062,, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.