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Brevet européen · EP2067114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2067114
- Numéro de demande
- EP07826393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2007
- Publié
- 10 juin 2009
- Délivré
- 7 avr. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06K 7/00 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)
- Priorité
- ZA 200607917 21.09.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/053726 15.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/035263 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 25 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.06.2010
- 7 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Moreletapark 0044, ZA
1020 Bronkhorstspruit, ZA
9020 Klagenfurt, AT
9210 Poertschach, AT
2208 Switzerland
Lonehill, 2062,, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.