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Brevet européen · EP2067208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2067208
Numéro de demande
EP07814962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2007
Publié
10 juin 2009
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/22 (2006.01)
G01D 4/00 (2006.01)
Priorité
US 534707 25.09.2006
Demande PCT
PCT/US2007/079147 21.09.2007
Publication PCT
WO2008/039697 03.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

VERKLEEREN, Jeffrey

Belle Vernon PA 15012, US

ZAYAK, John

La Belle PA 15450, US

PAUN, Cristian

Lompoc CA 93436, US

ZIMMERMAN, Michael

Masontown PA 15461, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.