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Brevet européen · EP2067346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2067346
Numéro de demande
EP07837807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2007
Publié
10 juin 2009
Délivré
1 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 3/42 (2006.01)
H04M 7/00 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 842712 P 06.09.2006
US 848022 P 28.09.2006
US 899412 05.09.2007
Demande PCT
PCT/US2007/019436 06.09.2007
Publication PCT
WO2008/030514 13.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

BRANNICK, Gary, L.

Plano, TX 75074, US

DELGADILLO, Gerardo

Frisco, TX 75035, US

KUMAR, Balagopal, Gopa

Mckinney, TX 75070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.