Chirurgische Klammer

Brevet européen · EP2067441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2067441
Numéro de demande
EP09003752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2002
Publié
10 juin 2009
Délivré
17 sept. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/064 (2006.01)
Priorité
IE 20010547 07.06.2001
Divisionnaire de
EP02735922
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Inventeur

Cummins, Christy

Johnstown, Naas, County Kildare, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.