System zur Überwachung einer Seilbahnanlage
Brevet européen · EP2067682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2067682
- Numéro de demande
- EP08170880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2008
- Publié
- 10 juin 2009
- Délivré
- 16 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B61B 12/00 (2006.01)B61B 12/06 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20072296 06.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 7 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas → LEITNER S.p.A., Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno (BZ), Italie
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
- 1 avr. 2015
Transféré
- Titulaire
- ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg → ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 23 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.11.2013
- 16 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
Parties
Inventeur
39041 Brennero, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.