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Brevet européen · EP2067777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2067777
- Numéro de demande
- EP07828550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2007
- Publié
- 10 juin 2009
- Délivré
- 14 août 2013
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 405/04 (2006.01)A61K 31/4523 (2006.01)A61K 31/454 (2006.01)A61P 11/02 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006268640 29.09.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/068804 27.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/038711 03.04.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 14 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
HIGASHIURA, Kunihiko
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
OGINO, Takashi
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
FURUKAWA, Kazuhito
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
YAMAZAKI, Yuriko
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.