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Brevet européen · EP2067821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2067821
Numéro de demande
EP07828648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2007
Publié
10 juin 2009
Délivré
12 mars 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 59/00 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08L 51/04 (2006.01)
Priorité
JP 2006260026 26.09.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/068904 20.09.2007
Publication PCT
WO2008/038745 03.04.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Inventeur

KATSUCHI, Hirokazu

Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP

HASE, Hiroyuki

Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.