POLYACETALHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2067821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2067821
- Numéro de demande
- EP07828648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2007
- Publié
- 10 juin 2009
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 59/00 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08L 51/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006260026 26.09.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/068904 20.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/038745 03.04.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
KATSUCHI, Hirokazu
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
HASE, Hiroyuki
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.