Feuerfestes Innenwandsystem
Brevet européen · EP2067904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2067904
- Numéro de demande
- EP08170960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2008
- Publié
- 10 juin 2009
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/74 (2006.01)E04B 2/80 (2006.01)//E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- SE 0702719 07.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 21.10.2016
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
24131 Eslov, SE
260 70 Ljungbyhed, SE
260 50 Billesholm, SE
260 50 Billesholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.