Procédé de rénovation d'un élément vitré et élément vitré équipé d'un module de ventilation

Brevet européen · EP2067920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2067920
Numéro de demande
EP08170100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2008
Publié
10 juin 2009
Délivré
30 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 7/10 (2006.01)
Priorité
FR 0708539 07.12.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 30 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2013

Parties

Titulaire

Aldes Aeraulique

ALDES AERAULIQUE

20, boulevard Joliot Curie, 69200 Venissieux Cedex, FR

LAPEYRE

Lapeyre

18, Avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

Carel, Rémi

69005, LYON, FR

Provost, Damien

85190 Venansault, FR

Buseyne, Serge

31200, TOULOUSE, FR

Chardon, Gérard

49130, LES PONT DE CE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.