Wechselstromerzeugungssystem

Brevet européen · EP2068423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2068423
Numéro de demande
EP09156883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2001
Publié
10 juin 2009
Délivré
16 nov. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 9/06 (2006.01)
H02P 9/48 (2006.01)
H02M 5/451 (2006.01)
H02P 9/10 (2006.01)
Priorité
GB 0002046 28.01.2000
GB 0030662 15.12.2000
GB 0031290 21.12.2000
Divisionnaire de
EP01900557
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Titulaire

Cummins Generator Technologies Limited

PO Box 17 Barnack Road, Stamford Lincolnshire PE9 2NB, GB

Inventeur

Haydock, Lawrence

Cambridgeshire PE6 9BH, GB

Koczara, Wlodzimierz

00-791 Warszawa, PL

Al-Khayat, Nazar

Leicestershire LE15 6NF, GB

Brown, Neil

Lincolnshire PE12 8PB, GB

Dalby, Denis Hedley

Leicestershire LE15 65J, GB

Al-Tayie, Jawad

Lincolnshire PE9 4NQ, GB

Dziuba, Robert, Pawel

03-329 Warsaw, PL

Leonarski, Jaroslaw

07-415, Olszewo-Borki, PL

Laird, George Williamson

Lincolnshire PE9 2XA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.