DISPOSITIF DE PREPARATION D'ALIMENTS ROULES

Brevet européen · EP2068665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2068665
Numéro de demande
EP07826263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
19 juin 2013
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23P 1/08 (2006.01)
A23L 1/00 (2006.01)
A21C 9/06 (2006.01)
A47J 43/20 (2006.01)
A22C 25/22 (2006.01)
Priorité
CH 14232006 05.09.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/053569 05.09.2007
Publication PCT
WO2008/029355 13.03.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

  3. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Attilio Brentini

1009 Pully

Jacqueline Pally

1009 Pully

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Rolland, Franck

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.