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Brevet européen · EP2068683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2068683
Numéro de demande
EP06821721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2006
Publié
17 juin 2009
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/212 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2006/000701 02.10.2006
Publication PCT
WO2008/041247 10.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Inventeur

RANZONI, Francesco

I-25030 Coccaglio (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.