PIECE A MAIN DENTAIRE A DISPOSITIF DE BUTEE
Brevet européen · EP2068744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2068744
- Numéro de demande
- EP07805444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 2 mai 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)A61C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0654131 06.10.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/054045 04.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/041198 10.04.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 17 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2012
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Inventeur
F-73590 Notre Dame De Bellecombe, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.