NIETVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2069092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2069092
- Numéro de demande
- EP07733510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 22 janv. 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21J 15/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0619430 03.10.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/002571 10.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/040926 10.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 22 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
Parties
Inventeur
KING, Richard, Paul
Welwyn, Hertfordshire AL6 0XE, GB
GILBERT, Terence
Welwyn Garden City, Hertfordshire AL7 1UA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.