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Brevet européen · EP2069119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2069119
Numéro de demande
EP07760310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
14 déc. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/26 (2006.01)
B29C 45/67 (2006.01)
Priorité
US 790641 P 10.04.2006
US 791356 P 12.04.2006
US 695293 02.04.2007
Demande PCT
PCT/US2007/066221 09.04.2007
Publication PCT
WO2007/121134 25.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Buhlerprince, Inc.

670 Windcrest Dr.,, Holland MI 49423, US

Inventeur

BARON, Frank D. R.

Caledonia, Michigan 49316, US

BROWER, Rodger W.

Allendale, Michigan 49401, US

HEGEL, Robert W.

Holland, Michigan 49423, US

HAUSER, Daniel

CH-9000 St. Gallen

LUCHETTI, Marco

CH-9244 Niederuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.