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Brevet européen · EP2069138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2069138
Numéro de demande
EP07824456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
19 mai 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/22 (2006.01)
C08J 5/24 (2006.01)
B64D 45/02 (2006.01)
B32B 5/30 (2006.01)
B32B 5/28 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
C08J 5/04 (2006.01)
C08J 5/06 (2006.01)
C08J 5/10 (2006.01)
Priorité
GB 0622060 06.11.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/004220 06.11.2007
Publication PCT
WO2008/056123 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

CAWSE, John, Leslie

Cambridgeshire CB21 5NH, GB

GREEN, George

Cambridge CB2 5BZ, GB

SIMMONS, Martin

Cambridge CB4 2TY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.