CHIRURGISCHE KONSOLE
Brevet européen · EP2069203 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2069203
- Numéro de demande
- EP07814853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 1 févr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)B65B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 845387 P 18.09.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/078442 14.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/036555 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
3 entrées antérieures
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 2 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 02.02.2012
- 1 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2012
Parties
Inventeur
Mission Viejo, CA 92691, US
Mission Viejo, CA 92691, US
Vista, CA 92084, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.