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Brevet européen · EP2069269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2069269
Numéro de demande
EP07824023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
4 sept. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 1/22 (2006.01)
C07C 1/24 (2006.01)
C10G 3/00 (2006.01)
B01J 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 06255166 06.10.2006
GB 0713190 06.07.2007
Demande PCT
PCT/GB2007/003767 04.10.2007
Publication PCT
WO2008/040980 10.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

BP Oil International Limited

Chertsey Road, Sunbury on Thames Middlesex TW16 7BP, GB

Inventeur

GUDDE, Nicholas, John

Surrey GU20 6PL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.