GLYT-1-HEMMER
Brevet européen · EP2069286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2069286
- Numéro de demande
- EP07802709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 19 sept. 2012
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 233/87 (2006.01)C07C 237/12 (2006.01)C07D 213/81 (2006.01)C07D 213/82 (2006.01)C07D 317/52 (2006.01)C07D 333/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 06119758 30.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/058610 20.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/025694 06.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 19 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
Parties
Inventeur
JOLIDON, Synese
CH-4223 Blauen
NARQUIZIAN, Robert
F-68300 Saint Louis, FR
PINARD, Emmanuel
F-68480 Linsdorf, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.