GLYT-1-HEMMER

Brevet européen · EP2069286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2069286
Numéro de demande
EP07802709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
19 sept. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 233/87 (2006.01)
C07C 237/12 (2006.01)
C07D 213/81 (2006.01)
C07D 213/82 (2006.01)
C07D 317/52 (2006.01)
C07D 333/20 (2006.01)
Priorité
EP 06119758 30.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/058610 20.08.2007
Publication PCT
WO2008/025694 06.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Inventeur

JOLIDON, Synese

CH-4223 Blauen

NARQUIZIAN, Robert

F-68300 Saint Louis, FR

PINARD, Emmanuel

F-68480 Linsdorf, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.