WERKSTÜCK MIT HARTBESCHICHTUNG
Brevet européen · EP2069553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2069553
- Numéro de demande
- EP07803079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 8 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C08J 7/12 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)C08J 7/046 (2020.01)C23C 28/00 (2006.01)
- Priorité
- US 826943 P 26.09.2006US 909559 P 02.04.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2007/059070 30.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/037556 03.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 11 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.07.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
LECHTHALER, Markus
A-6800 Feldkirch, AT
FONTAINE, Frédéric
CH-9477 Truebbach
KALSS, Wolfgang
A-6800 Feldkirch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.