WERKSTÜCK MIT HARTBESCHICHTUNG

Brevet européen · EP2069553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2069553
Numéro de demande
EP07803079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
8 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
29 août 2027
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C08J 7/12 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C08J 7/04 (2020.01)
C08J 7/046 (2020.01)
C23C 28/00 (2006.01)
Priorité
US 826943 P 26.09.2006
US 909559 P 02.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/059070 30.08.2007
Publication PCT
WO2008/037556 03.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 11 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.07.2023

  6. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Inventeur

LECHTHALER, Markus

A-6800 Feldkirch, AT

FONTAINE, Frédéric

CH-9477 Truebbach

KALSS, Wolfgang

A-6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.