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Brevet européen · EP2069580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2069580
- Numéro de demande
- EP07842205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 1 déc. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E03C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 522648 18.09.2006US 748524 15.05.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/078101 11.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/036527 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Alcon, Inc., P.O. Box 62, Bösch 69, 6331 Hünenberg → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
3 entrées antérieures
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 15 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 1 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
Parties
Inventeur
Riverside, California 92503, US
Mission Viejo, California 92692, US
Oceanside, California 92054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.