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Brevet européen · EP2069598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2069598
- Numéro de demande
- EP07818609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 18 août 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E05C 17/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006047584 05.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/008529 01.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/040518 10.04.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Inventeur
Mayer, F., E., Frank
67098 Bad Dürkheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.