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Brevet européen · EP2069693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2069693
Numéro de demande
EP07816171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
7 sept. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/10 (2006.01)
F24J 2/07 (2006.01)
F24J 2/12 (2006.01)
F24J 2/14 (2006.01)
F03G 6/06 (2006.01)
Priorité
CH 15622006 27.09.2006
CH 846072007 29.05.2007
Demande PCT
PCT/CH2007/000480 28.09.2007
Publication PCT
WO2008/037108 03.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Airlight Energy IP SA

Via Industria 10, 6710 Biasca

Inventeur

PEDRETTI-RODI, Andrea

CH-6948 Porza

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.