ZIELOBJEKT ZUR RETROREFLEXION EINER OPTISCHEN STRAHLUNG
Brevet européen · EP2069833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2069833
- Numéro de demande
- EP07818488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 21 avr. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G02B 5/122 (2006.01)G01C 15/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 15912006 06.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/008405 27.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/043436 17.04.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 13.05.2010
- 21 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.