DISPOSITIF DE POSE D'UN CABLE

Brevet européen · EP2069846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2069846
Numéro de demande
EP07816173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
25 juil. 2012
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/50 (2006.01)
H02G 1/08 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
CH 15932006 06.10.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000488 04.10.2007
Publication PCT
WO2008/040140 10.04.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 4 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.09.2012

  3. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Titulaire

Plumettaz S.A.

Route de la Gribannaz 12, 1880 Bex

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

CHERIX, Michel

1872 Troistorrents

BLANCHET, Patrice

1912 Leytron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.