BOÎTIER DE MONTRE À CARRURE COMPOSITE
Brevet européen · EP2069870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2069870
- Numéro de demande
- EP07800630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 37/00 (2006.01)G04B 37/08 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 06020199 27.09.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000439 05.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/037097 03.04.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.